Association BancPublic

Retour à la page d'accueil

Accès membre

  • accès membre

Nom d'utilisateur (votre email)
Mot de passe

j'ai oublié mon code

déposer une annonce

Mentions légales

Organisme Déclarant

ASSOCIATION BANC PUBLIC

Association loi 1901 crée le 17/10/2005

Numéro Registre : 06 53 00 64 99

BP 23 Rue de l'allée - 65311 Laloubère Cedex
Télécopie : 05 62 45 23 64
Email : francis.esquerre@wanadoo.fr

Nom du directeur de publication

Le Président de l'association : Mr ESQUERRE Francis

Nom de l'hébergeur

MAGIC ON LINE
93100 MONTREUIL

Informatique et liberté

Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent.
Pour exercer votre droit d'accès et de rectification en application de l'article 34 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, adressez-nous un courrier électronique : francis.esquerre@wanadoo.fr

Déclaration CNIL

Conformément à la législation en vigueur, ce site est en cours de la déclaration à la CNIL ( Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

 

Conception réalisation

Conception et Développement  : NET-COM MULTIMEDIA
Siège social: 20, rue Abbé Torné 65000 Tarbes
Téléphone : 05 62 56 91 49
Télécopie : 05 62 51 21 46
Email : contact@netcom.fr
Site web : http://www.netcom.fr

Propriété intellectuelle

Le site internet ainsi que l'ensemble des droits y afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de ASSOCIATION BANC PUBLIC

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, d'images, textes, fichiers, marques, logo ou autre élément faisant partie du site internet est systématiquement soumise à l'autorisation de ASSOCIATION BANC PUBLIC

Credit photos

Toutes les informations et le contenu de ce site relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction intégrale ou partielle, faite sans l'accord de l'ASSOCIATION BANC PUBLIC est strictement interdite (art.L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Rechercher dans le site

  • rechercher dans le site